|
Notre société
|
Mentions légales
Désignation
www.ecoren.fr
Site de ECOREN, marque de la société Cogebio.
Éditeur
Direction de la publication : Cogebio SAS
Raison sociale et dénomination
Cogebio SAS
SIRET : 510 366 834 00016
NAF : 7112B
RCS : LYON B 510 366 834
Conception
Cogebio SAS
Hébergement
Arsys EURL
102, Avenue de la Salanque
BP 40518
66005 Perpignan Cedex, France
Législation
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant.
Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l'adresse suivante :
Cogebio SAS
DF Centre d'Affaires
24, Rue de la Mouche
69540 Irigny
France
Tel : 04 78 73 27 24
E-mail : 
Droits d'auteurs et copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Cogebio SAS.
Le site Internet www.ecoren.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.
Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d'adresses ou de courriels.
Crédits photographiques
Cogebio SAS
Contenu
Les informations mises à disposition sur le site www.ecoren.fr n'ont qu'une valeur indicative.
Liens hypertextes
Cogebio SAS décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers www.ecoren.fr.
Tout lien vers les sites de Cogebio SAS doit faire l'objet d'une demande préalable au webmestre en envoyant un courriel à 
Les liens présents sur ces pages peuvent conduire l'utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de Cogebio SAS.
Nom de domaine
La réservation du nom de Domaine (www.ecoren.fr) a été effectuée auprès de ARSYS EURL conformément aux dispositions en vigueur.
Les données vous concernant (newsletter ou formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par un tiers.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou que nous supprimions les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Mise à jour
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu'il est susceptible d'être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible.
Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à 
Contact - Mentions légales
|
|